Le CHSCT

Les CAP

Le conseil de pôle

Les CAP sont présidées par le Président du Conseil d’Administration ou son représentant et comprennent en nombre égal des représentants de l’administration et des représentants du personnel.

Il y a neuf CAP, 3 pour chacune des catégories de personnel (A, B et C).

Elles traitent :

• des questions individuelles  comme les avancements de grade et d’échelon, les révisions de note, les sanctions disciplinaires...

• des titularisations.

Pour en savoir plus : Liste des CAP, Composition nominative des CAP, liste des attributions des CAP.

Votre représentation est donc assurée dans ces instances par des représentants du personnel élus à l’occasion des élections professionnelles qui ont lieu tous les quatre ans.

Pour en savoir plus

la composition des CAP