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						Documents à télécharger | 
| Document | Lectures | ||
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	Bulletin d'information du CTE du 19.10.10 | 
	Rédigé par Anonyme Le 10/11/10  | 
	2461 | 
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	ODJ CTE du 18.03.10 | 
	Rédigé par Anonyme Le 10/11/10  | 
	2619 | 
		 
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	RI des CHSCT | 
	Rédigé par Vella Marie-Josée Le 09/11/10  | 
	2608 | 
		 
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	Liste des membres du CHSCT Ouest | 
	Rédigé par Vella Marie-Josée Le 09/11/10  | 
	1885 | 
		 
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	Liste des membres du CHSCT Est | 
	Rédigé par Vella Marie-Josée Le 09/11/10  | 
	1948 | 
		 
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	Liste des membres du CHSCT Central | 
	Rédigé par Vella Marie-Josée Le 09/11/10  | 
	1834 | 
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	odj cte 20 04 10 | 
	Rédigé par Anonyme Le 08/11/10  | 
	2039 | 
		 
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	INFORMATION : GIPA 2010 La Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA) prévue par le décret N° 2008-539 du 6 juin 2008 constitue une indemnisation ayant pour but de compenser une éventuelle perte de pouvoir d’achat sur une période définie.Pour 2010, elle concerne la période allant du 31/12/2005 au 31/12/2009. Le montant de l’indemnité sur cette période résulte d’une comparaison établie entre l’évolution du traitement indiciaire brut constaté et celle de l’indice des prix à la consommation sur la même période. Le taux d'inflation arrêté pour l'attribution de la GIPA au titre de 2010 est de 6.5 % La GIPA 2010 sera versée en septembre aux agents titulaires remplissant les conditions réglementaires suivantes 2010 : - être présent le 1er janvier 2010 - ne pas avoir changé de statut pendant la période de référence (un agent titularisé en cours de période ne peut y prétendre) - avoir atteint depuis quatre années, l'indice sommital du grade (les 4 années s'appréciant au 31/12/2009) - avoir été rémunéré au moins 3 ans pendant la période de référence  | 
	Rédigé par Anonyme Le 22/09/10  | 
	2355 | 
		 
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	INFORMATION : la valeur du point d'indice des fonctionnaires augmente de 0.5% au 1er juillet 2010 | 
	Rédigé par Anonyme Le 15/07/10  | 
	2086 | 
		 
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	INFORMATION : dans l'attente de la publication des textes relatifs à la réforme des retraites, n'hésitez pas à consulter le site Retraites2010.fr | 
	Rédigé par Anonyme Le 28/06/10  | 
	2293 | 
		 
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	Pôle PAR | 
	Rédigé par Anonyme Le 21/06/10  | 
	2307 | 
		 
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	Pole CROA | 
	Rédigé par Anonyme Le 21/06/10  | 
	2630 | 
		 
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	Pole bloc | 
	Rédigé par Anonyme Le 21/06/10  | 
	2386 | 
		 
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	pole PAR | 
	Rédigé par Anonyme Le 21/06/10  | 
	1941 | 
		 
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	Pôle digestif | 
	Rédigé par Anonyme Le 15/06/10  | 
	2304 | 
				

