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1. Réunions ordinaires Les C.H.S.C.T. central et de groupe se réunissent au moins quatre fois par an, et chaque fois que les circonstances l’exigent, sur la convocation de son Président, soit à l’initiative de ce dernier, soit à la demande motivée d'au moins deux de ses membres représentants du personnel. 2. Réunions extraordinairesLes C.H.S.C.T. central et de groupe sont également réunis dans les plus brefs délais en cas d’urgence à la suite de tout accident ayant entraîné ou ayant pu entraîner des conséquences graves, ou à la demande motivée de deux de ses membres représentant le personnel, et sous réserve que les circonstances ne permettent pas le traitement du problème par le C.H.S.C.T. du groupe hospitalier concerné par l'incident. Pour en savoir plus Le calendrier annuel des réunions : du CHSCT Central, du CHSCT Est,du CHSCT Ouest Le règlement intérieur des CHSCT Les ordres du jour du CHSCT Central
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Cette page a été mise à jour le 14/03/11 par Administrateur